Dons planifiés

Votre générosité : un héritage pour la santé des gens de chez nous

Chaque jour, des gens de chez nous reçoivent des soins plus humains, plus complets, plus accessibles, grâce à des gestes de générosité. Offrir un don à la Fondation Santé Trois-Rivières, c’est contribuer concrètement à la santé physique et mentale des citoyens de la Mauricie et du Centre-du-Québec.

Et quand ce don est planifié, son impact se prolonge dans le temps. En plus de poser un geste porteur pour la communauté, vous pourriez aussi profiter d’avantages fiscaux intéressants.

Vos dons permettent l’acquisition d’équipements de pointe, le déploiement de nouveaux services et l’amélioration du confort des patients dans des secteurs souvent peu ou non couverts par les budgets gouvernementaux.

Que vous souhaitiez appuyer l’urgence, l’oncologie, la pédiatrie, la santé mentale, la dépendance ou un autre secteur qui vous tient à cœur, vous avez le pouvoir de choisir où et comment vous changez les choses.

Pourquoi faire un don planifié?

C’est un geste qui dure dans le temps

Les dons planifiés vous permettent de soutenir la santé de votre communauté tout en tenant compte de vos valeurs et de vos objectifs personnels, familiaux et financiers.

Les avantages

• Vous soutenez concrètement l’accès à des soins de qualité, ici, chez nous.
• Vous profitez de crédits d’impôt importants au Québec et au Canada.
• Vous gardez le contrôle : c’est vous qui décidez du moment, de la forme et de la destination de votre don.

Quels types de dons planifiés pouvez-vous faire?

Leg testamentaire

Prévoir un don à la Fondation Santé Trois-Rivières dans son testament est une façon simple et accessible de contribuer à la santé de toute une communauté, sans compromettre vos finances actuelles.

Pourquoi?

Parce que ce type de don ne coûte rien de votre vivant, tout en vous permettant de soutenir un secteur de soins qui vous tient à cœur. Au décès, la valeur du leg est admissible à un crédit d’impôt important, ce qui peut également alléger l’impôt sur votre succession.

Exemple

Jean-Pierre, 82 ans, laisse une succession nette de 300 000 $ à son décès. Il souhaite léguer 10 % de cette somme (soit 30 000 $) à la Fondation Santé Trois-Rivières pour soutenir la santé de sa communauté.

Jean-Pierre a deux enfants, qu’il désigne comme héritiers à parts égales.

Avantages fiscaux

Les dons testamentaires sont admissibles à un crédit d’impôt combiné provincial et fédéral, pouvant atteindre jusqu’à 100 % du revenu imposable de la dernière année de vie et de l’année précédente.

Dans l’exemple de Jean-Pierre, un don de 30 000 $ donne droit à un crédit d’impôt d’environ 14 700 $. Résultat : ses héritiers reçoivent presque autant que s’il n’avait rien donné et la valeur nette transmise (aux héritiers et à la Fondation) augmente de 6,39 %.

Pour bien planifier votre don

Un don par testament doit être rédigé clairement pour refléter vos volontés. Il est important d’en discuter avec un notaire ou un avocat spécialisé en planification successorale, qui saura intégrer cette disposition dans votre testament en respectant les règles juridiques en vigueur. Un planificateur financier peut également vous aider à en évaluer les effets fiscaux.

Don en actions

Donner des actions, des obligations ou d’autres titres cotés en bourse directement à la Fondation Santé Trois-Rivières peut être plus avantageux que de les vendre pour ensuite faire un don en argent.

Pourquoi?

Parce que le don de titres cotés évite l’impôt sur le gain en capital tout en vous donnant droit à un crédit d’impôt pour don de bienfaisance équivalent à la valeur marchande du titre donné.

Exemple

Claudine détient un portefeuille d’actions évalué à 10 000 $, qu’elle avait acheté 4 000 $. Elle souhaite faire un don à la Fondation Santé Trois-Rivières.

Elle a deux choix :

• vendre les actions et faire un don en argent
• faire un don d’actions en nature, soit transférer les titres à la Fondation

Avantages fiscaux

• Aucune imposition sur les gains en capital.
• Crédit d’impôt complet pour la juste valeur marchande du don.
• Valeur du reçu = valeur des titres au moment du transfert.

Pour bien planifier votre don

Un don d’actions cotées en bourse doit être structuré avec soin pour maximiser les avantages fiscaux. Il est essentiel de discuter avec un planificateur financier, un fiscaliste ou un conseiller en placements pour s’assurer que le transfert est fait correctement et que les économies d’impôt sont pleinement réalisées.

Don par assurance vie

Donner une police d’assurance vie à la Fondation Santé Trois-Rivières, ou en désigner la Fondation comme bénéficiaire, est une façon simple et accessible de faire un don important pour plus tard, sans réduire votre patrimoine aujourd’hui.

Pourquoi?

Parce que les primes que vous payez maintenant sont faibles comparées à la valeur que la Fondation recevra au moment du décès.
Vous bénéficiez également d’un crédit d’impôt pour les primes payées (si la Fondation est propriétaire) ou pour la valeur du don (si elle est seulement bénéficiaire).

Exemple

Annie a 42 ans, est en bonne santé, et souhaite poser un geste structurant pour soutenir la santé des gens de chez nous. Elle dispose d’un petit budget mensuel, mais veut que son engagement ait un impact durable. Elle se demande s’il est plus avantageux de faire un don mensuel à la Fondation Santé Trois-Rivières ou de souscrire une assurance vie au bénéfice de la Fondation.

Elle envisage deux options :

• Don mensuel de 40 $ pendant 20 ans, pour un total de 9 600 $
• Assurance vie permanente de 25 000 $, payable par primes mensuelles de 40 $ pendant 20 ans

Avantages fiscaux

• Reçu d’impôt pour les primes payées (si la Fondation devient propriétaire).
• Reçu d’impôt pour le capital décès (si la Fondation est bénéficiaire).
• Possibilité de transformer une police existante ou d’en souscrire une nouvelle.

Pour bien planifier votre don

Pour planifier un don par assurance vie, vous devez consulter un conseiller en assurance ou un planificateur financier. Ces professionnels vous aideront à choisir la meilleure formule selon votre situation : transfert de propriété de la police, désignation de bénéficiaire, ou autre option. Ils pourront aussi vous renseigner sur les implications fiscales de chaque scénario.

En résumé

Votre choix quant à votre type de don vous appartient : ce dernier doit refléter vos désirs, vos
intérêts en tant que donateur et votre situation financière personnelle.

Tous les types de dons vous donneront, à vous ou à votre succession, des avantages fiscaux
importants. Consultez un professionnel pour les connaître en détail.

Contactez-nous

Contactez-nous pour nous faire part de vos désirs quant à l’impact de votre don : ce dernier
peut être fait pour servir une cause qui vous tient à cœur, pour perpétuer votre mémoire et
votre engagement, pour soutenir la recherche ou le développement d’un secteur spécifique,
pour procéder à l’achat d’un équipement, ou encore pour le laisser libre d’engagement afin de
répondre aux besoins ponctuels des établissements desservis par la Fondation.